Mentions légales et politique de confidentialité

Éditeur

Le site atcbat.fr est édité par la société A.T.C. BAT, domiciliée au 9 rue Parrot, 75012 Paris.

A.T.C. BAT, SAS au capital de 1 000 €, RCS Paris 829 193 051, TVA intracommunautaire FR03 829 193 051.

SIRET 82919305100028

Le responsable de publication est Jean-Yves Lemaire : 06 74 79 07 77 / atcbat75@gmail.com

Droit d’auteur

Le logo et les pictogrammes du site atcbat.fr sont la propriété exclusive de la société A.T.C. BAT.

Toute représentation totale ou partielle de ce site est interdite sans l’autorisation préalable, écrite et expresse du responsable de publication et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données collectées

Le site atcbat.fr recueille des informations vous concernant lors de l’envoi du formulaire de contact.

Avec votre accord, il mesure aussi sa fréquentation : voir Cookies et mesure d’audience.

Les informations suivantes sont collectées lorsque vous remplissez le formulaire :

• votre statut.
• votre nom/prénom ou société.
• votre téléphone.
• votre adresse mail.
• le lieu d’intervention.
• le sujet.
• comment vous nous avez connus (facultatif).
• le message.

Les informations accompagnées d’un astérisque sont obligatoires.

Utilisation et conservation

Ces informations servent seulement à préparer le devis ou l’intervention que vous demandez (article 6.1.b du RGPD). Nous les gardons trois ans au plus.

Le site n’enregistre pas votre message : il l’envoie par mail à A.T.C. BAT, sur sa messagerie Gmail (Google). Pour bloquer les envois en série, le site garde aussi votre adresse IP, sous une forme codée, le temps de compter les messages de l’heure.

Sécurité

Le site est en https : ce que vous écrivez dans le formulaire est chiffré entre votre appareil et le serveur. L’hébergeur OVH garde, pour la sécurité du site, un journal technique des visites (adresse IP, page demandée, date).

Cookies et mesure d’audience

Avec votre accord seulement (article 6.1.a du RGPD), nous mesurons les visites du site avec deux outils :

• Google Analytics : nombre de visites, pages consultées, ville approximative, clics sur les boutons de contact.
• Microsoft Clarity : clics, défilement et enregistrement des visites, que nous pouvons revoir. Ce que vous tapez reste masqué.

Ces mesures servent seulement à améliorer le site, pas à la publicité. Durée maximale de conservation : 14 mois pour Google Analytics, 9 mois pour Clarity, 13 mois pour les cookies.

Google et Microsoft peuvent traiter ces données hors de l’Union européenne, notamment aux États-Unis, dans le cadre du Data Privacy Framework et de clauses contractuelles types.

Votre choix est gardé 6 mois. Vous pouvez retirer votre accord à tout moment avec « Gérer les cookies », en bas de chaque page.

Vos droits